Le PLU applicable de la commune de Saint-Gence (adopté le 26/06/2019) 1 / Pièces administratives Arreté enquête publique Bilan de la concertation Décision de la Mission Régionale d'autorité environnementale Délibération de la commune de Saint-Gence sur le projet de PADD Délibération de la Communauté d'Agglomération sur l'arrêt du projet de révision du PLU Délibération de la commune de Saint-Gence sur la révision du PLU Enquête Publique : rapport du Commissaire Enquêteur Enquête Publique : conclusions du Commissaire Enquêteur 2 / Rapport de présentation Diagnostic territorial Etat initial de l'environnement Justifications et évaluations des incidences Résumé non technique 3 / Aménagement Projet d'Aménagement et de Développement Durables Orientations d'Aménagement et de Programmation 4 / Réglement Règlement - Pièce écrite Document graphique, partie Nord Document graphique, partie Sud Annexes sanitaires Annexes sanitaires Eau potable Réseaux d'eau potable Assainissement Zonage Assainissement - Notice explicative Réseaux Assainissement - Carte Zonage Assainissement - Carte Nord Zonage Assainissement - Carte Sud Ordures ménagères Servitudes d'utilité publique Présentation des servitudes existantes Carte des servitudes Périmètre de protection Camp de César Périmètre de protection Eglise Carte du Périmètre délimité des abords (PDA) du Camp de César et de l'Eglise Réglementation des boisements Plan d'exposition au bruit des aérodromes Secteurs d'information sur les sols Lexique local Lexique national Liste des emplacements réservés Liste des éléments de paysage et bâtiments pouvant changer de destination Droit de Préemption Urbain Nouvelle réglementation parasismique Archéologie Informations utiles sur l'archéologie préventive Arrêté préfectoral définissant les zones de prescription archéologique Dispositions communes aux autorisations d'urbanisme Inventaire des sites archéologiques sur la commune de St-Gence Contacter la mairie Nous contacter
